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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R
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FRANCE - HUMUS- ECOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE - HUMUS- ECOLO
SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
17662
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1993
FRANCE - HUMUS- ECOLO de SOCIETE d\'EXPANSION RURALE S.E.R

Présentation de la marque FRANCE - HUMUS- ECOLO

Déposée le 26 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE - HUMUS- ECOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R domicilié(e) 9 rue Saint-Bazile, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque FRANCE - HUMUS- ECOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE - HUMUS- ECOLO est expirée depuis le 26 avril 1993.

SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R a également déposé les autres marques suivantes : "FRANCE HUMUS ECOLOGIE" HUMUZOOLOGIE ET LOMBRICULTURE , LOMBRICULTURE VERMICULTURE RENOV SOL


SOCIETE d'EXPANSION RURALE S.E.R. (S.A.R.L.) - 9 rue Saint-Bazile, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Elevage du ver pour faire de l'humus -engrais organique- de façon écologique en partant de fumiers et de toutes matières organiques, végétales, de boues de stations d'épuration et des ordures ménagères, grâce à l'action du ver de terre et en particulier du ver dit : "LOMBRIC.ROUGE DE CALIFORNIE" et éventuellement de toutes autres espèces de vers ou de microorganismes, avec ou sans le concours d'actions mécaniques ou chimiques; la diffusion du savoir-faire correspondant et la commercialisation des produits obtenus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.